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Éthique et déontologie

La recherche et l’innovation peut soulever des questions éthiques très diverses, qu'elles concernent la participation de personnes à la recherche, l'utilisation de données sensibles, la mise en place de collaborations et de partenariats, le respect des droits humains, les impacts environnementaux des activités de recherche ou encore l'application des cadres légaux et réglementaires en vigueur.

Afin d'accompagner les équipes de recherche et d’innovation face à ces enjeux, la HES-SO développe actuellement un dispositif d'évaluation éthique institutionnelle, assuré par la Commission d’éthique de la HES-SO (CE HES-SO) qui permettra de procéder à l’examen formel des projets de recherche et de délivrer, lorsque les conditions requises sont remplies, une attestation de conformité éthique institutionnelle. 

Commission d'éthique de la HES-SO

La Commission d'éthique de la HES-SO (CE HES-SO) est actuellement en cours de déploiement. Les procédures de soumission des projets, les formulaires de dépôt et le calendrier des premières sessions d'évaluation seront publiés prochainement. Dans l'intervalle, cette page met à disposition les principales informations relatives aux missions, au périmètre de compétence et aux principes de fonctionnement de la CE HES-SO, ainsi que des ressources destinées à soutenir la réflexion éthique au sein de la communauté. Les modalités pratiques de soumission et les dates des premières séances d'évaluation seront communiquées sur cette page dès leur entrée en vigueur.

Rattachée au Dicastère Recherche et Innovation, la Commission d'éthique de la HES-SO (CE HES-SO) constitue l'instance institutionnelle centrale chargée de l'évaluation éthique des projets de recherche et d’innovation à la HES-SO. Elle a également pour mission d'accompagner la communauté de la HES-SO dans l'identification et la gestion des enjeux éthiques liés à la recherche. À la demande des équipes de recherche, elle évalue les projets soumis à son examen et délivre des attestations de conformité éthique lorsque les conditions requises sont remplies

Outre son rôle d'évaluation, la CE HES-SO a également pour mission d'accompagner la communauté de la HES-SO dans l'identification et la gestion des enjeux éthiques liés à la recherche. Elle propose des activités de conseil, répond aux questions d'éthique soulevées dans le cadre des activités de recherche et contribue à la promotion des bonnes pratiques. La CE HES-SO intervient principalement pour les projets qui ne relèvent pas d'un régime légal d'autorisation spécifique.

De plus, la CE HES-SO peut être sollicitée par le Rectorat, le Comité directeur et les directions des hautes écoles de la HES-SO dans le cadre d’une demande d’un avis consultatif sur des questions éthiques d’ordre général, ou sur des partenariats et accords de collaboration interinstitutionnels présentant des risques particuliers pour l’éthique, y compris pour les valeurs et la réputation de la HES-SO ou la sécurité des connaissances.

La CE HES-SO est actuellement en cours de déploiement. Dans cette phase transitoire, certaines de ses missions sont progressivement mises en œuvre. Les développements relatifs à la mise en service du dispositif seront communiqués au fur et à mesure de leur mise en place, en particulier sur cette page.

La CE HES-SO est composée des membres suivants :  

Bureau

NomFonctionAffiliation
Pablo DiazPrésidentRectorat HES-SO
Camille PoursacCoordinatriceRectorat HES-SO


Commission 

NomDomaineAffiliation
Laura ZizkaEconomie et ServicesEHL Hospitality Business School
Guillaume ChanelIngénierie et ArchitectureHaute école du paysage, d’ingénierie et d’architecture de Genève (HEPIA)
Martina CosciaIngénierie et ArchitectureHaute école du paysage, d’ingénierie et d’architecture de Genève (HEPIA)
Irena MilosevicIngénierie et ArchitectureHaute école du paysage, d’ingénierie et d’architecture de Genève (HEPIA)
Jean-Gabriel PiguetInterdomaineHES-SO Valais-Wallis Direction 
Nicole Egli AnthoniozSantéHaute école de santé Fribourg – HEdS-FR
Mathieu ArminjonSantéHESAV / Haute Ecole de Santé - Vaud
Julien FakhouryTravail socialHaute école de travail social Lausanne – HETSL 
Rahma Bentirou MathlouthiTravail socialHaute école de travail social Fribourg – HETS-FR
Annamaria ColomboTravail socialHaute école de travail social Fribourg – HETS-FR
Lucia Bordone Travail socialHaute école de travail social de Genève (HETS – Genève)
Céline SchöpferTravail social Haute école de travail social de Genève (HETS – Genève)
Marie ChabbeyMusique et Arts de la scèneHEMU – Haute École de Musique

 

Vous vous demandez si votre projet doit être soumis à la Commission d'éthique de la HES-SO ?

Ce questionnaire d'orientation est conçu comme un outil d'auto-évaluation pour vous aider à déterminer l'opportunité d'une soumission. (Le calendrier des dates de soumission sera publié prochainement). Il vous permet d'identifier si votre projet relève d'une évaluation approfondie (en raison de risques ou d'enjeux éthiques particuliers) ou d'une évaluation simplifiée (notamment en cas d'exigence externe de la part d'un organisme de financement, d'un partenaire ou d'un éditeur).

En cas de doute sur la démarche à entreprendre ou sur l'interprétation des critères, n'hésitez pas à contacter le bureau de la commission.