Aspects institutionnels
Les textes normatifs ci-après fixent les principes applicables à l’ensemble des hautes écoles de la HES-SO et s’adressent principalement au personnel des hautes écoles en charge de leur application.
Taxes
Le règlement relatif aux taxes à la HES-SO définit les montants et les modalités de perception des taxes auprès des personnes candidates à l'admission et des étudiantes et étudiants immatriculés dans les filières Bachelor et Master.
Mobilité
Les dispositions cadres relatives à la mobilité externe nationale et internationale sont fixées dans des directives. Elles s'appliquent aux étudiantes et étudiants immatriculés ou en échange à la HES-SO dans la formation de base (Bachelor et Master), au corps enseignant, ainsi qu'au personnel administratif et technique.
Titres
Le règlement sur l’émission des titres définit notamment les personnes compétentes pour signer les titres délivrés et autres points de procédure liés à la délivrance des titres à la HES-SO. Il s’applique à tous les titres délivrés par la HES-SO dans le cadre de la formation de base (Bachelor et Master) et à la formation continue (CAS, DAS, MAS et EMBA).