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Système qualité

Le système qualité de la HES-SO est à l’image de l’institution: asymétrique, diversifié et décentralisé. Ce pilotage par la qualité vient compléter le pilotage stratégique, opérationnel et financier de la HES-SO.

Le souci de la qualité n’est pas nouveau: chacun en fait et tout le monde s’en préoccupe. Ce qui change aujourd'hui, c’est la réflexion globale et le besoin de visibilité qui se traduisent par une approche systémique de la qualité et la mise en place de démarches qualité dans nos institutions.

Politique Qualité HES-SO

La qualité, c’est avant tout:

Se montrer à la hauteur de ses ambitions.

La qualité, c’est aussi:

Atteindre, dans une logique de «fitness for purpose» et d’amélioration continue, les objectifs opérationnels et stratégiques au service du développement des missions de l'institution et au bénéfice des parties prenantes.

Le système qualité de la HES-SO, c’est:

  • Une réflexion globale et une approche systémique
  • Un instrument en soutien au pilotage stratégique, opérationnel et financier
  • Un ensemble complet, cohérent et dynamique d’éléments ex-ante (cadre légal, réglementaire et stratégique) qui posent les bases pour la qualité et d’éléments ex-post (démarches qualité) qui permettent de documenter, d’évaluer et de maintenir ou d’améliorer la qualité des activités de la haute école et/ou d’accompagner son adaptation aux évolutions de son environnement
  • Une articulation entre des dispositifs centraux, coordonnés et locaux.

Le système qualité de la HES-SO, c’est en plus:

  • Un système asymétrique, diversifié et décentralisé, à l’image de l’institution
  • Un système souple, pragmatique, porteur de sens et adapté à la réalité de chacune des composantes qui forment l’institution
  • Un système fondé sur les principes suivants : amélioration continue, pertinence, proportionnalité, cohérence, continuité, mosaïque, participation et transparence
  • Un système couvrant avec des approches adaptées les missions principales de l’institution: enseignement, recherche appliquée et développement (Ra&D), prestations de services et politiques institutionnelles (gouvernance) qui soutiennent les missions académiques
  • Un reporting qualité, outil simple et pragmatique, qui permet de documenter et partager la richesse et la diversité des actions locales.

Le système qualité de la HES-SO, demain ce sera:

  • Un système fit for purpose qui soutient le pilotage et le développement des missions et activités, à chaque niveau de l’institution
  • Un système qui favorise l’implication des parties prenantes au bénéfice de tous
  • Un système qui articule de manière cohérente les dispositifs centraux, coordonnés et locaux
  • Un système qui renforce la culture qualité, y compris la culture du benchmark
  • Un système qui s’efface au profit des résultats qu’il affiche.

Les objectifs du système qualité, c’est:

  • Contribuer au développement de la qualité des missions de la HES-SO et à l’essor d’une culture qualité
  • Informer et rendre des comptes sur la qualité des activités
  • Renforcer la confiance des parties prenantes internes et externes dans la HES-SO

Les objectifs qualité 2017-2020, c’est:

  • Compléter le système qualité et accompagner les composantes dans leurs démarches
  • Renforcer la culture qualité.Consolider la démarche d’évaluation des filières d’études
  • Faire le bilan de l’évaluation des entités Ra&D
  • Améliorer la visibilité des démarches qualité locales et favoriser l’échange des pratiques éprouvées
  • Renforcer et stimuler la participation, en particulier des étudiantes et étudiants
  • Assurer l’accréditation institutionnelle

Principes

Les principes suivants fondent le système qualité et guident les actrices et les acteurs qui contribuent à son développement comme à sa mise en œuvre :

Amélioration continue

L’objectif premier du système qualité et des démarches qui le composent est de permettre aux actrices et acteurs de la HES-SO, quelle que soient leurs fonctions, de réfléchir à leurs pratiques et d’apporter si besoin des pistes de développement et d’amélioration.

Pertinence

Les démarches qualité, leurs objectifs et leurs modes de mise en œuvre répondent aux besoins de la HES-SO et de ses composantes. Elles sont porteuses de sens et de plus-value. Leur finalité est en adéquation avec les besoins en pilotage. Le système qualité soutient le développement stratégique et la conduite opérationnelle.

Proportionnalité

Les moyens engagés pour les démarches qualité sont en adéquation avec les objectifs attendus du système qualité, ainsi que les objectifs de la HES-SO et de ses composantes.

Cohérence

Les démarches qualité forment un ensemble complet et cohérent qui couvre l’ensemble des missions de la HES-SO et tient compte des éléments transversaux tels l’égalité des chances et la durabilité. Elles s’articulent les unes aux autres quand cela est pertinent.

Continuité

La politique qualité s’inscrit dans la stratégie de la HES-SO. Le système qualité respecte les standards nationaux et les lignes de conduites internationales. Les démarches qualité s’articulent de manière optimale avec les instruments internes de gouvernance et de pilotage.

Mosaïque

Les démarches qualité s’inscrivent dans les réalités locales et disciplinaires des sites de la HES-SO. Le système qualité englobe une multitude de démarches pilotées localement et respecte la diversité des approches. 

Participation

Afin de renforcer l’adhésion des parties prenantes et de favoriser le développement d’une culture de la qualité, les groupes représentatifs internes à la HES-SO sont impliqués dans le développement et la mise en œuvre des démarches qualités. Les partenaires externes y sont également associés quand cela est pertinent. 

Transparence 

La transparence prévaut pour le développement et la mise en œuvre des démarches qualité. Une communication appropriée sur les démarches et leurs résultats permet d’accroître la confiance de toutes les parties prenantes dans le système qualité et dans la HES-SO elle-même.

 picto pdf   Principes institutionnels du système qualité de la HES-SO


Reporting qualité

De nombreuses démarches qualité sont mises en place dans les diverses composantes de la HES-SO, en lien avec les missions principales de l’institution et pour répondre aux activités courantes et aux réalités locales.

La diversité et la richesse de ces actions sont documentées à l’aide du reporting qualité, l’outil simple et pragmatique permettant de faire remonter les informations sur cette mosaïque de démarches et de faire communiquer entre eux les systèmes qualité de chaque composante, d’assurer leur visibilité, et de favoriser l’échange de pratiques éprouvées. 

> Bonnes pratiques

 picto pdf   Reporting qualité 2016

 picto pdf   Reporting qualité - Fiche explicative


Contexte national et européen

L’approche qualité à la HES-SO s’inscrit dans un cadre national et européen.

Au niveau européen, les signataires de la Déclaration de Bologne affirment leur volonté, entre autres, de promouvoir la qualité de l’enseignement supérieur comme instrument favorisant la comparabilité et l’autonomisation des hautes écoles, ainsi que la mobilité des étudiantes et étudiants et du personnel.

En Suisse, en échange d’une autonomie toujours accrue, les hautes écoles doivent démontrer aux autorités qu’elles ont mis en place les mécanismes nécessaires – un système qualité – pour assurer et développer à long terme la qualité de leurs missions.

 Diagramme qualité

 picto pdf   Contexte

Liens

Agence suisse d’accréditation et d’assurance qualité (AAQ)

Conseil suisse d’accréditation (CSA) 

Déclaration de Bologne

Directives d’accréditation LEHE 

European Association for Quality Assurance in Higher Education (ENQA)

European Quality Assurance Register for Higher Education (EQAR)

Loi sur l'encouragement et la coordination des hautes écoles, LEHE

Standards and guidelines for quality assurance in the European Higher Education Area (ESG)

Swissuniversities

Contact


Accréditation institutionnelle

La HES-SO doit pouvoir démontrer qu’elle assure la qualité de son enseignement, de sa recherche et de ses prestations de service et qu’elle veille à l’assurance et au développement de la qualité à long terme. L’accréditation institutionnelle permet aux autorités fédérales et cantonales de vérifier périodiquement que les hautes écoles ont mis en place un système qualité qui leur permet d’assurer la qualité de leurs missions. 

La HES-SO déposera une demande d’accréditation en automne 2017.

Déroulement de la procédure d’accréditation

    Une procédure d’accréditation, entre la décision d’entrée en matière et la décision d’accréditation, dure environ 15 mois et comporte les étapes suivantes : 

    • le dépôt de la demande auprès du Conseil suisse d’accréditation
    • l’admission à la procédure d’accréditation institutionnelle par le Conseil suisse d’accréditation (décision d’entrée en matière)
    • la planification et l’ouverture de la procédure (séance d’ouverture avec l’agence)
    • l’autoévaluation par la haute école
    • la planification des visites (2ème séance avec l’agence
    • l’évaluation externe par des expertes et experts indépendants, y compris une pré-visite, une visite sur place et un rapport d’experts
    • la proposition d’accréditation de l’agence
    • la prise de position de la haute école
    • la décision d’accréditation par le Conseil suisse d’accréditation
    • la publication du rapport d’évaluation externe, y compris la décision
    • le cas échéant, la vérification de la réalisation des conditions 

    Comité de pilotage accréditation

    Le Comité de pilotage accréditation représente les parties prenantes de l’institution (directions, personnel d’enseignement et de recherche, personnel administratif et technique, corps étudiant). Il valide les choix retenus par le Dicastère qualité lors de la rédaction du rapport d’autoévaluation.

    D’autres instances sont impliquées dans le processus 

    • Le Groupe de pilotage accréditation et qualité (GPAQ) est composé des répondantes et répondants qualité dans les composantes de la HES-SO. Il contribue à l’élaboration du système qualité de la HES-SO et du rapport d’autoévaluation dans le cadre de la procédure d’accréditation.

    • Le Comité directeur préavise le rapport d’autoévaluation

    • Le Conseil de concertation préavise le rapport d’autoévaluation

    • Le Rectorat adopte le rapport d’autoévaluation

    Liens utiles

    Agence suisse d’accréditation et d’assurance qualité (AAQ)

    Conseil suisse d’accréditation (CSA)

    Directives d’accréditation LEHE

     picto pdf   Documentation Accréditation institutionnelle AAQ  


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